LE CAPECIEUX
Présentation de la marque LE CAPECIEUX
Déposée le 2 juin 1988 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LA BELIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LE CAPECIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CAPECIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAPECIEUX est expirée depuis le 2 juin 1998.
LA BELIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52